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COMMUNE DE BULGNEVILLE
"Une ville à la campagne"

 

CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal 6 mai 2024

Les Conseillers municipaux se sont réunis sous la présidence de leur Maire, Christian Franqueville.

- Jury d'Assises:
En entrée de séance, le nom de 3 personnes a été tiré au sort d'après la liste électorale et ces électeurs seront susceptibles de participer à une session de cour d'assises. (Rappelons qu'il faut être âgé au minimum de 23 ans lors de la session).
- Frais scolaires :
Le Maire détaille les dépenses des frais de fonctionnement des écoles Maternelle et Elémentaire de l'année scolaire 2023.
Les frais cumulés des deux écoles amènent à une moyenne de 1 202,28 € par élève. En 2022 207 enfants étaient scolarisés pour 181 en septembre 2023.
Les Communes extérieures participeront financièrement, comme chaque année, aux frais pour les enfants qu'elles scolarisent dans nos écoles : 9 Communes sont concernées : Aulnois, Auzainvilliers, Crainvilliers, Hagnéville, Morville, Parey-Sous-Montfort, Saulxures-lès-Bulgnéville, Vaudoncourt et Vittel.
- Emplois :
Un poste de vacataire est reconduit pour un an à la Crèche et deux contrats sont renouvelés au Secrétariat de Mairie
- Locations :
Deux logements sont résiliés rue Déléris et rue des Potiers. Ils seront reloués.
Le local loué par l'Auto-école se libérant, il est affecté à l'ADMR qui, ainsi, agrandira son bureau.

Conseil Municipal du lundi 25 mars 2024

Budget principal 2024 : 18 000 000 € avec entre autres un important programme de travaux de voirie et de bâtiments, d'équipements et d'aménagements publics....
Et...la taxe d'assainissement n'augmentera pas.

Les Conseillers municipaux se sont réunis lundi 25 mars en Mairie sous la présidence du Maire, Christian Franqueville.
Marie-Jo Poyau et Steve Cipresso ont, tour à tour, présenté les comptes 2023 du Budget principal et des 9 budgets annexes conformes au Compte de gestion de la Trésorerie.
Le compte administratif principal laisse apparaître un excédent global de fonctionnement de 4 235 394 € et un déficit d'investissement de 1 020 927 € réduit à 49 142 € compte tenu des Restes-à-Réaliser. Comme depuis 1998 la Commune n'a aucun emprunt et sa capacité d'autofinancement avoisine les 1 000 000 €.
Le budget d'assainissement est clôturé avec un excédent dans les deux sections. La gestion de ce service ne nécessite donc pas d'augmenter la taxe communale qui reste fixée à 1,90 €/M3.
Quant aux autres budgets (Forêts, Maison de la Santé, Bâtiments "Commerces" et les 5 lotissements) ils laissent voir une gestion saine et n'ont apporté, eux non plus, aucune objection. Tous ont été approuvés.
* Les taux des Impôts communaux sont reconduits : Taxe d'habitation (pour les résidences secondaires) 21,09 %. Foncier non bâti : 39,18% (dont le taux départemental de 25,65%), Foncier non bâti : 32% et CFE : 19,40%.
Si les finances de la Commune sont bonnes, il n'en demeure pas moins que nos élus ont bien conscience que tout projet et toute demande doivent être étudiés minutieusement et sans précipitation dans l'intérêt de tous. C'est cela être de bons gestionnaires ! Et le Premier Magistrat aime à le rappeler !
Ensuite tous les budgets primitifs 2024 ont été présentés et votés à l'unanimité.
Pour information le Budget principal s'équilibre en Fonctionnement à 7 069 834 € et en Investissement à 11 546 825 €. En investissement on note un très important programme de travaux de voirie de 2 690 000 € dans la continuité de ce qui est entrepris chaque année pour restructurer les quartiers (comme actuellement la rue du Faney) ; travaux d'aménagement dans des immeubles et bâtiments publics et techniques; extension du cimetière; projet d'une pelouse synthétique au stade, d'une chaufferie bois biomasse, d'un tracker photovoltaïque, etc.
**Autres sujets à l'ordre du jour :
* Après la consultation et l'ouverture des plis pour les travaux d'aménagements qualitatifs de la voirie de la rue Simone Veil et d'une partie des rues de la Fontaine des Epousées et François Mitterrand, le marché de maîtrise d'œuvre est attribué à Armonie-Environnement.
* Des demandes de subventions seront demandées à l'Etat, au Département, à la Région pour des travaux de voirie de l'Impasse du Château et pour l'extension du Cimetière.
* Un logement se libère Impasse des Tanneurs et sera reloué.
*La Maison du Lac sera occupée du 30 mars au 29 septembre par Mr Georges pour une activité de restauration rapide. Il assurera, en tant que suppléant du Régisseur, la vente des cartes de pêche et la collecte de la redevance des camping-cars.
* Des subventions seront attribuées à des Associations sous réserve de présenter un bilan financier : 400 € à l'ADAVIE et à l'ADMR; 100 € aux Médaillés Militaires; 1 000 € aux Amazones; 300 € à Bul'Events; 1 000 € à BAT; 150 € à la Croix Rouge de Neufchâteau et à celle de Contrexéville; 200 € pour Multisports; 1 700 € au RFB et 50 € au Souvenir Français.
Pour le Centre aéré, la JSB recevra 10 000 € fractionnés en 4 versements au cours de l'année.
* Plusieurs questions diverses étaient ensuite abordées.

 

Conseil Municipal lundi 4 mars 2024

Les Conseillers municipaux se sont réunis sous la présidence de leur Maire, Christian Franqueville.

Les membres du Conseil municipal se sont réunis le 4 mars sous la présidence du Maire Christian Franqueville.
* La saison de la pêche au lac des Récollets est fixée du samedi 30 mars au dimanche 29 septembre. Les tarifs sont reconduits :
Ticket 1 ligne par jour : 3,50 €
Ticket 2 lignes par jour : 4,50 €
Carte 2 lignes à l'année : 31 €
Carte 3 lignes à l'année : 37 €
Pour les enfants de 14 à 16 ans non accompagnés : 15 € pour la carte 2 lignes à l'année.
La pêche à l'écrevisse est interdite en 2024.
Les tarifs des lignes à la journée sont doublés le week-end de l'ouverture. (30 mars/1er avril)
Le règlement de pêche aux abords du lac sera affiché.
* La participation financière de la Commune au SMIC (Syndicat Mixte pour l'Informatisation Communale s'élèvera à 957 € pour 2024.
*Les tarifs de stationnement pour les camping-cars sont maintenus à compter du 30 mars : 5 € pour 24 h pour la saison printemps-été et 4 € pour la saison automne-hiver dès que l'eau à la borne d'eau est coupée.

* La loi APER (Accélération de Production des Energies Renouvelables) du 10 mars 2023 permet aux communes d'identifier sur leur territoire des zones APER, c'est-à-dire des parcelles sur lesquelles l'implantation de production terrestre d'énergie renouvelable peuvent être facilitées (solaire, éolien ou géothermique).
Le Conseil Municipal décide donc d'identifier en tant que zone APER une parcelle au lieu-dit Le Pâtis de la Chaux afin d'y faciliter l'installation de panneaux photovoltaïques.
* L'usine alimentaire PIZ'WICH EUROPE a présenté à la Préfecture des Vosges une demande d'enregistrement au titre des Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), pour son usine implantée route de Suriauville, sur la Zone d'activité de la Grande Tranchée.
Considérant l'avis de recevabilité de l'Inspection des installations classées pour la protection de l'environnement et d'autres Organismes, précisant que le dossier d'enregistrement est complet et régulier et qu'il peut être mis à la disposition du public du 8 mars au 5 avril 2024 inclus, le Conseil municipal émet un avis favorable à cette demande.
* Considérant que l'organisation du temps scolaire (OTS) de l'Ecole maternelle et de l'Ecole élémentaire arrivera à échéance, à la fin de l'année scolaire 2023/2024, le Conseil municipal sollicite l'inspecteur d'Académie pour la reconduction de cette opération pour une durée de 3 ans.
Il est décidé de renouveler le bail de chasse d'un lot unique de 216,37 ha dans la forêt communale, à la Société de Chasse de Bulgnéville pour une durée d'un an du 1er mai 2024 jusqu'au 30 avril 2025. Le prix de la location est fixé à 1 050 €.
* A la crèche, un poste d'auxiliaire de puériculture est reconduit pour 6 mois à 35 heures hebdomadaires.
* La Commune décide vendre une maison rue de Rhulemoine à un particulier pour la somme de 70 000 €, la Commune se réservant une partie du terrain attenant.
* Une subvention de 3 000 € est attribuée au Club de judo (1 500 € de subvention annuelle pour 2024 et 1500 € au titre de la subvention annuelle de 2023 qui n'avait pas été versée)
Une demande de subvention est demandée dans le cadre des "Amendes de police" pour des aménagements de sécurité : pose de feux "récompense" routes de Contrexéville, de Saulxures et de Neufchâteau et de travaux spécifiques rue Simone Veil.

 

Conseil Municipal du lundi 20 novembre

Les conseillers municipaux se sont réunis le sous la présidence du Maire Christian Franqueville.
* Forêts : martelage de chablis et affourages sont définis en lien avec l'ONF.
* Un virement de crédits dans le budget de la Forêt est décidé pour réalimenter le compte des travaux forestiers, ainsi qu'un crédit dans le budget communal pour les frais de représentation.
* Pour l'autorisation de l'ouverture de certains commerces le dimanche, l
des dates sont arrêtés pour l'année 2024 : 7 janvier (soldes) , 19 mai (Foire) , 1er septembre (rentrée) et 22 décembre (Noël).
* Il est décidé de lancer la procédure pour abandon manifeste d'immeubles bâtis qui, pour certains, menacent ruine. Une liste des immeubles concernés, en état d'abandon, sera établie et la procédure pourra démarrer.
* Le marché liant la Commune à Veolia pour la gestion de la STEP (Station d'Epuration) et des postes de refoulement arrivant à échéance au 31 décembre, un appel d'offre a été lancé avec les conseils de l'ATD. 2 Sociétés, la SAUR et VEOLIA, y ont répondu et, suite à la réunion de la C.A.O. (Commission d'Appel d'Offres), le marché a été attribué à la SAUR, mieux disant, pour 6 ans, pour un coût annuel de 106 675 € TTC. Mr le Maire a donné les grandes lignes du marché et apportait des explications aux Conseillers qui ont ensuite entériné la décision de la CAO.
* Le Conseil donne son accord au Centre de gestion des Vosges pour lancer une consultation en vue de proposer un contrat Groupe pour l'assurance des risques statutaires aux Collectivités du Département. L'assurance statutaire permet aux collectivités de s'assurer contre le risque financier lié aux absences d'agents pour raison de santé : maladie, accident de service, longue maladie.... L'assurance rembourse la Commune des salaires versés durant ces périodes aux salariés absents.
* Un accord est donné pour le renouvellement de l'adhésion à la SATESE ; Service d'Assistance Technique de l'exploitation de la Station d'Epuration qui a pour mission d'accompagner les collectivités dans le domaine de l'assainissement collectif et de leur apporter des conseils en vue d'améliorer et d'optimiser le fonctionnement des installations d'assainissement.
* Une indemnité annuelle est fixée pour la Conseillère chargée du fleurissement et de l'état des lieux des bâtiments lors d'une location d'une salle.
* Le conseil donne pouvoir à Mr le Mairie pour recruter du personnel, notamment dans la petite enfance et l'entretien des bâtiments.
* Le Conseil prend acte du départ d'un locataire de l'immeuble rue de la Division Leclerc. Mr le Maire à tout pouvoir pour y reloger un nouveau locataire.
* Une demande de subvention sera à nouveau adressée à l'Agence Nationale du Sport (ANS) pour le dossier de la pelouse synthétique du stade.
* Une subvention de 800 € est attribuée au Comité des fêtes pour le concert de Noël qui aura lieu le samedi 9 décembre à 20 h à l'église; 1700 € au RFB (football) et 100 € à l'amicale des pompiers.
* Dans les "Questions diverses" a été abordée la réouverture de la bibliothèque. Un contact a été pris avec la Bibliothèque départementale.

 

 

Conseil Municipal lundi 4 septembre 2023

Les Conseillers municipaux se sont réunis sous la présidence de leur Maire, Christian Franqueville.

* Modification du PADD
Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU), le Plan d'aménagement et de développement durable (PADD) définit les orientations générales d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de paysage, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques. Il répond aussi aux enjeux du dynamisme démographique ; il assure un développement respectueux du cadre de vie ; il densifie le tissu économique du territoire ; il conforte le niveau d'équipements et tisse le réseau de mobilité de demain ; il permet également un développement raisonné et respectueux de l'environnement.
Bien que le PADD ait été voté en séance du 6 février dernier et pour répondre à l'avis de la Direction Départemental des Territoires qui a suivi et aux enjeux de la dynamique démographique, le Conseil décide de modifier l'objectif démographique à la baisse, à 210 nouveaux habitants (au lieu de 250) et 103 nouveaux logements (au lieu de 120) en 10 ans, auxquels s'ajouteront 40 logements pour répondre au desserrement des ménages.
* Le RPQS 2022 (Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif) est présenté. 857 abonnés au réseau. 71 270 m3 d'eaux usées traitées. La taxe d'assainissement reste fixée à 1,90 € le m3 et l'abonnement à 15 € par an.
Après lecture des indicateurs techniques, il est constaté que le service a un bon rendement et la Station d'épuration fonctionne bien. Ce rapport est consultable sur le site : www.services.eaufrance.fr
* Les horaires d'ouverture de la Mairie changent : lundi, mardi et vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30.; mercredi et jeudi de 9 h à 12 h (fermée mercredi et jeudi après-midi et le samedi toute la journée)
* Le 10 juillet 2020, le Conseil Municipal avait stipulé par délibération que les parcelles loties viabilisées d'une superficie de moins de 1000 m² ne seraient vendues qu'aux particuliers pour leur habitation personnelle et non plus à des professionnels.
Compte tenu des parcelles qui restent à vendre le Conseil Municipal décide d'annuler la cette délibération et de retirer ainsi la contrainte de vente de parcelles des lotissements.
* TRAVAUX :
Des subventions seront adressées à l'Etat (DETR, DSIL, Fonds vert etc.), la Région Grand Est, le Département des Vosges, les Fonds Européens et l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour des travaux de voirie rue Simone Veil et le bas des rues François Mitterrand et Fontaine des Epousées (estimation : 594 126 € HT.) ainsi que pour le carrefour des rues François de Neufchâteau et de Rhulemoine (314 000 € HT).
* Dans le cadre de sa politique pour la jeunesse et la promotion du sport, il est décidé de créer dans l'aire de jeux de l'esplanade du Févry, une base de fitness extérieure et de changer la pelouse synthétique du city-stade. Des subventions seront demandées aux mêmes organismes. Estimation des travaux : 106 578,70 € H.T
* Subventions à des Associations : 400 € au Comité des fêtes et 350 € à Bul'Animation-Tourisme pour divers achats.

 

Conseil Municipal du 11 mai 2023

Le Conseil municipal s'est réuni sous la présidence de Christian Franqueville, Maire.
Toujours des idées pour économiser l'énergie et l'eau !

* En entrée de séance, 3 personnes ont été tirées au sort d'après la liste électorale et seront susceptibles de participer à une session de cour d'assises. (Rappelons qu'il faut être âgé au minimum de 23 ans lors de la session).
* Marie-Jo Poyau, déléguée du Syndicat des Eaux, a ensuite donné les grandes lignes du rapport établi par le S.I. Eaux, auquel la Commune de Bulgnéville est adhérente, sur le prix et la qualité de l'eau 2022. Il doit être approuvé par les 14 communes fournies en eau potable par ce Syndicat intercommunal.
* Afin de bénéficier de conseils pour la gestion des eaux du lac des Récollets, le Conseil décide d'adhérer à la FAGE (Filière Aquacole du Grand Est). L'adhésion est de 530 € par an. La FAGE se pose en interlocuteur privilégié sur les problèmes aquacoles.
* Une convention de partenariat sera signée avec le Rectorat en vue de l'organisation de colonies "apprenantes" pour des enfants de Bulgnéville, cet été et aux vacances de la Toussaint. L'Etat reverse une participation financière aux communes qui les mettent en place, afin que les familles aient seul le transport à leur charge.
Suite aux besoins de personnel à la cantine, à la crèche, au périscolaire, dans les écoles et à l'entretien des bâtiments communaux, des emplois sont créés ou reconduits de même qu'un emploi saisonnier aux Services techniques pour l'été.
* Afin de faire valoir les droits de la Commune dans certaines affaires, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à mener toutes les procédures nécessaires et, le cas échéant, à ester en justice.
* Une campagne de stérilisation des chats errants va être lancée prochainement. Une convention sera signée avec l'ASPA-Vosges (Association de Secours et de Placement des Animaux) de Belmont-sur-Vair.
* Des baux de location ont été résiliés et de nouveaux locataires seront logés prochainement dans ces logements.
* Le Conseil décide l'acquisition de la deuxième maison Jacquot (rue du Puits Lemoine, face la Maison de Santé) et de la maison Bougerol (route de Mandres). Le Conseil abandonne son projet d'acquisition de terrain près des ateliers municipaux.
* La Commune continue d'être très attentive à la forte hausse du prix des énergies et met tout en œuvre pour trouver des solutions d'économies. C'est pourquoi, le Conseil envisage l'installation d'un tracker solaire (panneau photovoltaïque monté sur un bras motorisé qui permet à l'installation de suivre le soleil) pour d'alimenter la Station d'épuration en électricité. * Une demande de subvention sera adressée à la Région Grand Est - Climaxion, à l'Etat, à l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, au conseil Départemental, à la CEE et à tout autre organisme susceptible de soutenir cet investissement. Le coût est de l'ordre de 120 000 € TTC
*Il est envisagé d'installer une unité de réutilisation des eaux traitées de la station d'épuration par un réacteur ultraviolet. Cette eau, une nouvelle fois traitée par Ultra-violets, serait utilisée pour l'arrosage des espaces verts publics ou privés.
La Région Grand Est - Climaxion, l'Etat, l'Agence de l'eau, le Conseil départemental etc... seront sollicités pour une demande de subvention. Le coût prévisionnel est de 56 420 € TTC.
Une idée ingénieuse dans le contexte actuel de préservation de la ressource en eau !